Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA LICORNE D OR FRANCE
COMPTOIR DES COMPAGNIES, SARL
Numéro de dépôt :
4132879
Date de dépôt :
11/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LA LICORNE D OR FRANCE
Déposée par voie électronique le 11 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES COMPAGNIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA LICORNE D OR FRANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DES COMPAGNIES domicilié(e) LIEU DIT CERAS - 12170 - LEDERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 661 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DES COMPAGNIES, M. YVES ROQUEFORT domicilié(e) LIEU DIT CERAS - 12170 - LEDERGUES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR DES COMPAGNIES a également déposé les autres marques suivantes : LAGON
COMPTOIR DES COMPAGNIES, SARL - LIEU DIT CERAS - 12170 - LEDERGUES - France - SIREN 391661600
COMPTOIR DES COMPAGNIES, M. YVES ROQUEFORT - LIEU DIT CERAS - 12170 - LEDERGUES - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740418 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; matelas ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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